Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX NOEL
LA COMPAGNIE DES FROMAGES

Numéro de dépôt :
94546595
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque JOYEUX NOEL

Déposée le 25 novembre 1994 par LA COMPAGNIE DES FROMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYEUX NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES FROMAGES, domicilié(e) 16, rue Alphonse Savey, 14500 VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DES FROMAGES Direction Juridique, Th. VIVIER - France.

La marque JOYEUX NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX NOEL est expirée depuis le 25 novembre 2004.

LA COMPAGNIE DES FROMAGES a également déposé les autres marques suivantes : LES FROMAGES DE PAYS ST AUBIN D'ANJOU COEUR DE LION , LES FROMAGES DE PAYS LE CREMERIN DE NORMANDIE COEUR DE LION , COEUR DE LION RONDIN ONCTUEUX DE BREBIS , QUI MIEUX QUE COEUR DE LION VOUS OFFRE LE VRAI PLAISIR DU CAMEMBERT ? , COEUR DE LION , A CONSOMMER AVEC PASSION , COEUR DE LION PAUVRE EN CHOLESTEROL SAVOUREUX & ONCTUEUX , COEUR DE LION, COEUR DE VAINQUEUR , CHEDOU , COEUR DE LION RONDIN ONCTUEUX DE CHEVRE


LA COMPAGNIE DES FROMAGES - 16, rue Alphonse Savey, 14500 VIRE - France


LA COMPAGNIE DES FROMAGES Direction Juridique, Th. VIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de nature juridique n°311796 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 5 novembre 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°334235 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334234 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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